Conditions générales de vente
1. Informations sur le vendeur
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
L’Atelier de Brume
EI – Morgane Oliver
SIRET : 834 689 762 00039
Adresse : 3 allée des Magnolias, 93270 Sevran
Email : latelierdebrume@gmail.com
Téléphone : 06 17 45 28 81
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Champ d’application
Les présentes CGV régissent les ventes de produits artisanaux en céramique, créations sur commande, box créatives, cartes cadeaux, produits numériques (ebooks), ainsi que la réservation d’ateliers et cours proposés sur le site https://latelierdebrume.com.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales en céramique. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations de forme, couleur ou finition.
Les photographies présentes sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit final.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, non soumis à la TVA (article 293 B du CGI).
L’Atelier de Brume se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commandes personnalisées
Les commandes personnalisées font l’objet d’un échange préalable avec le client.
Un acompte de 50 % est demandé à la validation de la commande. La fabrication débute uniquement après réception de cet acompte.
Le solde est dû avant l’expédition du produit.
Les commandes personnalisées ne sont ni reprises ni échangées et sont exclues du droit de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées principalement en France métropolitaine et à l’international sur demande.
Les transporteurs utilisés sont principalement La Poste et UPS.
Délais de préparation :
Produits en stock : environ 5 jours ouvrés
Commandes personnalisées : environ 1 mois
L’Atelier de Brume ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Réception et casse
Le client est tenu de vérifier l’état du colis à réception.
En cas de casse, le client doit transmettre immédiatement des photos du colis extérieur et intérieur afin de permettre une déclaration auprès de l’assurance transport. Un échange ou une solution adaptée sera alors proposée.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation sur les produits non personnalisés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut avéré du produit.
Les produits doivent être retournés en parfait état.
Les produits personnalisés sont exclus du droit de rétractation.
9. Ateliers et cours
Les ateliers et cours réservés sont non remboursables.
Ils peuvent être reportés une seule fois, sous réserve d’une demande effectuée au minimum 3 jours avant la date prévue.
En cas d’annulation par L’Atelier de Brume, la séance sera reportée à une date ultérieure.
Les places ne sont ni remboursables ni échangeables.
10. Produits numériques (ebooks)
Les produits numériques sont accessibles immédiatement après paiement.
Conformément à la législation, le client renonce expressément à son droit de rétractation dès le téléchargement du produit.
Les ebooks ne sont pas remboursables.
11. Cartes cadeaux
Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de la date d’achat.
Elles ne sont ni remboursables ni échangeables et sont utilisables sur l’ensemble des produits et services proposés.
12. Responsabilité
L’Atelier de Brume ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
13. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client, conformément au RGPD.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.